Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paul Casaïs
Philippe FILLINGER

Numéro de dépôt :
96624658
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque Paul Casaïs

Déposée le 9 mai 1996 par Philippe FILLINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paul Casaïs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est Philippe FILLINGER, domicilié(e) 2, avenue Flachat, 92600 ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe FILLINGER - France.

La marque Paul Casaïs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paul Casaïs est expirée depuis le 9 mai 2006.

Philippe FILLINGER a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CASAIS PROVENCE ET NATURE , I ROE RETURN ON EQUITY WITH THE INTERNET , Paul Cédrat La Fabrique Provençale


Philippe FILLINGER - 2, avenue Flachat, 92600 ASNIERES - France


Philippe FILLINGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371818 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 21 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339062 - Publication au BOPI 2002-01-21

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

. Préparations pour nettoyer, savons, produits de parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, produits et lotions pour les cheveux à usage cosmétique.Produits pharmaceutiques et vétérinaires.Substances diététiques à usage médical.Produits hygiéniques pour l'hygiène intime.Désinfectants à usage médical ou hygiénique.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Peignes, éponge et brosse (à l'exception des pinceaux). Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) Vaisselle non en métaux précieux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.